ZUTAT FÜR LEBENSMITTEL
Brevet européen · EP3435784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3435784
- Numéro de demande
- EP17714763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23L 7/10 (2016.01)A23P 20/10 (2016.01)A23P 20/20 (2016.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)A21D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16163531 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057695 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167965 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
UK - YO26 4WX, York, GB
Y031 OWD, York- Yorkshire, GB
Wigton Cumbria CA7 2QX, GB
York Yorkshire YO32 9LJ, GB
1661 Le Pâquier-Montbarry
Burnley Lancashire BB10 3QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.