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Brevet européen · EP3435821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435821
Numéro de demande
EP17775987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
24 févr. 2021
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/423 (2017.01)
A47B 57/42 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
Priorité
SE 1650418 31.03.2016
Demande PCT
PCT/SE2017/050308 30.03.2017
Publication PCT
WO2017/171618 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

RYDÉN, Lars

593 36 Västervik, SE

NILSSON, Peter

593 42 Västervik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.