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Brevet européen · EP3435824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435824
Numéro de demande
EP17776432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/02 (2006.01)
B32B 5/14 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/22 (2006.01)
B32B 5/30 (2006.01)
B32B 17/06 (2006.01)
B32B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201662316565 P 31.03.2016
US 201662356818 P 30.06.2016
US 201662408873 P 17.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/024479 28.03.2017
Publication PCT
WO2017/172721 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

NeoGraf Solutions, LLC

11709 Madison Ave, Lakewood, OH 44107, US

Inventeur

SOUTHARD, John

Copley, OH 44321, US

WAYNE, Ryan

Brecksville, OH 44141, US

WEBER, Thomas

Akron, OH 44313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.