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Brevet européen · EP3435939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435939
Numéro de demande
EP17714688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 13/00 (2024.01)
A61F 13/02 (2024.01)
A61K 9/70 (2006.01)
G09F 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016105889 31.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057274 28.03.2017
Publication PCT
WO2017/167728 05.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

AdhexPharma SAS

30 Rue de Lubeck, 75016 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GEGENFURTNER, Klaus

83707 Bad Wiessee, DE

KAFFL, Hubert

83730 Fischbachau, DE

DR. RODLER, Stefanie

83626 Valley, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.