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Brevet européen · EP3435944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3435944
- Numéro de demande
- EP17716426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/56 (2006.01)A61F 13/58 (2006.01)A61F 13/471 (2006.01)
- Priorité
- US 201615087557 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/025121 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/173132 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
Long Beach California 90803, US
Moreno Valley California 92553, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.