COMPOSITION, NOTAMMENT COMPOSITION PHARMACEUTIQUE PRÉVENTIVE ET CURATIVE, À BASE DE PEROXOMÉTALLATE
Brevet européen · EP3435979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3435979
- Numéro de demande
- EP17714305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 33/40 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)A61P 31/22 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652697 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051797 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/168344 05.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
92250 La Garenne Colombes, FR
51140 Chalons-sur-Vesles, FR
77240 Seine-Port, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.