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Brevet européen · EP3436109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436109
- Numéro de demande
- EP17713978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 16163370 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057725 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167979 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
HOLMQVIST, Anders
139 40 Värmdö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.