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Brevet européen · EP3436141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436141
- Numéro de demande
- EP17776368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)A61F 11/04 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 2/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201662314430 P 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024228 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172566 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
6082 Patsch, AT
Chennai 600094, IN
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.