FEUERLÖSCHTASCHE
Brevet européen · EP3436164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436164
- Numéro de demande
- EP17730054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A62C 8/06 (2006.01)A62C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16000766 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000389 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167447 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
SCHOLTENS, Jan
8051 EC Hattern, NL
VALERIUS, Claude
65629 Niederneisen, DE
SCHNÖLL, Joseph
80686 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.