B-SÄULE MIT MASSGESCHNEIDERTEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP3436207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436207
Numéro de demande
EP17776366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
31 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/02 (2006.01)
B21D 22/20 (2006.01)
B21D 53/88 (2006.01)
B29C 71/02 (2006.01)
B62D 25/04 (2006.01)
C21D 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201662314764 P 29.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/024200 26.03.2017
Publication PCT
WO2017/172546 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Magna International Inc.

337 Magna Drive, Aurora, ON L4G 7K1, CA

Inventeur

SINGH, Jaswinder Pal

Shelby Township, MI 48316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.