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Brevet européen · EP3436264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436264
- Numéro de demande
- EP17717587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B65D 33/00 (2006.01)B65D 71/00 (2006.01)B65D 75/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662316872 P 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024502 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172739 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BEDDINGFIELD, Calvin Weston
Simpsonville, SC 29680, US
DORROH, Daniel Alfred
Greenville, SC 29607, US
HOFMEISTER, Frank Michael
Simpsonville, SC 29681, US
SANDERS, William Thomas
Anderson, SC 29621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.