JACHT
Brevet européen · EP3436334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436334
- Numéro de demande
- EP17711225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B63B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016506 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056571 20.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167602 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.07.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
BOURLAKOV, Oleg
06000 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.