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Brevet européen · EP3436365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436365
- Numéro de demande
- EP17706309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)B65D 50/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20162141 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050506 31.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/168263 05.10.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
PAGANUZZI, Valerio
43126 Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.