CONVOYEUR
Brevet européen · EP3436373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436373
- Numéro de demande
- EP17719862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/26 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652676 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050725 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/168096 05.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
VERGNE, Eric
69260 Charbonnières-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.