REKOMBINASE MUTANTEN
Brevet européen · EP3436471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436471
- Numéro de demande
- EP17717030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/01 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)C12N 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662314273 P 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024451 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172699 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 10 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
San Diego, CA 92122, US
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
San Diego, CA 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.