COMPOSITION ADHESIVE AQUEUSE COMPORTANT UNE RESINE THERMODURCISSABLE
Brevet européen · EP3436491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436491
- Numéro de demande
- EP17719657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 8/04 (2006.01)C09J 161/06 (2006.01)C09J 161/12 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)D06M 15/41 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652894 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050778 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/168109 05.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
MICHOUD, Clément
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
DOISNEAU, David
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.