COMPOSITION ADHESIVE AQUEUSE COMPORTANT UNE RESINE THERMODURCISSABLE
Brevet européen · EP3436540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436540
- Numéro de demande
- EP17719656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09J 161/28 (2006.01)C09J 161/24 (2006.01)C08G 12/32 (2006.01)C08G 12/12 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)C08G 12/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652895 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050775 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/168108 05.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
DOISNEAU, David
63040 CLERMONT FERRAND CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.