VERBESSERTE SORTASE
Brevet européen · EP3436578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436578
- Numéro de demande
- EP17713676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12N 9/52 (2006.01)C12N 15/57 (2006.01)
- Priorité
- EP 16162916 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057247 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167712 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
BOENITZ-DULAT, Mara
82327 Tutzing, DE
SCHATTE, Martin
81479 Muenchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.