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Brevet européen · EP3436607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436607
Numéro de demande
EP17773408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C07H 21/00 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12P 19/34 (2006.01)
Priorité
US 201662313974 P 28.03.2016
US 201662359468 P 07.07.2016
US 201662409633 P 18.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051779 28.03.2017
Publication PCT
WO2017/168332 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

NCAN GENOMICS, INC.

Suite 302 - 2386 East Mall, Vancouver, BC V6T 1Z3, CA

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MARZIALI, Andrea

North Vancouver, British Columbia V7R 1G3, CA

PEL, Joel

Vancouver, British Columbia V5N 1S7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.