ARTICLE À EFFET COMPRESSIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DUDIT ARTICLE

Brevet européen · EP3436629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436629
Numéro de demande
EP17720184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/10 (2006.01)
D04B 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 1652701 29.03.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050723 29.03.2017
Publication PCT
WO2017/168095 05.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Thuasne

118-120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois Perret, FR

Inventeur

DUCREUX, Jérémy

42530 Saint Genest Lerpt, FR

DECHELETTE, Laurent

42320 Saint Christo en Jarez, FR

COTTE, Alain

42100 Saint Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.