MASKIERTE STREICHKLINGE
Brevet européen · EP3436636 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436636
- Numéro de demande
- EP17714237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D21H 25/10 (2006.01)B05C 11/04 (2006.01)D21H 23/34 (2006.01)D21G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16163276 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057581 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167904 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 30 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.