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Brevet européen · EP3436644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436644
Numéro de demande
EP17716476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02F 3/88 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
B60P 1/64 (2006.01)
Priorité
DE 102016105850 31.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056883 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/167625 05.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  4. 19 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

RSP GmbH & Co. KG

Zum Silberstollen 10, 07318 Saalfeld/Saale, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbuero AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

RENGER, Karl-Heinz

07422 Saalfelder Höhe, DE

RENGER, Marina

07422 Saalfelder Höhe, DE

GRABER, Jens

07422 Saalfelder Höhe OT Unterwirbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.