SPANNEN EINER BAGGERKETTE

Brevet européen · EP3436646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436646
Numéro de demande
EP17716713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/06 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
E02F 9/02 (2006.01)
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
B62D 55/30 (2006.01)
Priorité
US 201662314164 P 28.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/024520 28.03.2017
Publication PCT
WO2017/172754 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Clark Equipment Company

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078-6000, US

Inventeur

HAUGEN, Jacob

Mandan, ND 58554, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.