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Brevet européen · EP3436648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436648
- Numéro de demande
- EP17773396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 1/42 (2006.01)E04F 11/18 (2006.01)E04H 17/16 (2006.01)C03C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 16718477 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051725 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/168298 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Glass Systems Limited
Avondale 1026, NZ
Inventeur
CLEPHANE, David Anthony
Christchurch 8062, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.