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Brevet européen · EP3436733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436733
- Numéro de demande
- EP17776545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01K 1/143 (2021.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 2/08 (2006.01)F16B 2/10 (2006.01)F16B 2/22 (2006.01)F16L 55/07 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/13 (2006.01)
- Priorité
- US 201615084065 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024739 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172909 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
GOLDEN, Duane M.
Hastings, New York 13076, US
BESSEL, Kurt William Robert
Mexico, New York 13114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.