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Brevet européen · EP3436740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436740
Numéro de demande
EP17733564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F21S 10/00 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 13/02 (2006.01)
F21V 14/06 (2006.01)
Priorité
US 201615089116 01.04.2016
Demande PCT
PCT/US2017/025658 01.04.2017
Publication PCT
WO2017/173429 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

ROBE lighting s.r.o.

Házovice 2090, 75661 Roznov pod Radhostem, CZ

Inventeur

JURIK, Pavel

Prostredni Becva, 756 56, CZ

VALCHAR, Josef

Prostredni Becva, 756 56, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.