FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3436832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436832
- Numéro de demande
- EP17714403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)C12M 1/22 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105683 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056305 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167585 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
EBERLE, Klaus-Günter
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.