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Brevet européen · EP3436862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436862
Numéro de demande
EP17715892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
25 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201662314350 P 28.03.2016
US 201662334398 P 10.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/024574 28.03.2017
Publication PCT
WO2017/172794 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

Cupertino CA 95014, US

Inventeur

YAO, Yuhong

Cupertino, California 95014, US

SHINOHARA, Yoshikazu

Cupertino, California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.