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Brevet européen · EP3436923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436923
Numéro de demande
EP17793392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
5 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201615146681 04.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/031162 04.05.2017
Publication PCT
WO2017/192917 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

COLGROVE, John

Mountain View, California 94303, US

DAVIS, John D.

Mountain View, California 94303, US

LEE, Robert

Mountain View, California 94303, US

HAYES, John Martin

Mountain View, California 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.