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Brevet européen · EP3436928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436928
Numéro de demande
EP17706880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/30 (2018.01)
Priorité
GB 201605557 01.04.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050443 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/168118 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Arm Ltd

110 Fulbourn Road, Cherry Hinton, Cambridge CB1 9NJ, GB

Inventeur

GROCUTT, Thomas Christopher

Cherry Hinton Cambridge CB1 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.