TROMMELSCHLEGEL FÜR EIN PERKUSSIONSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3437089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437089
- Numéro de demande
- EP17715106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G10D 13/12 (2020.01)
- Priorité
- CH 4322016 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057665 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167955 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 4 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.