BRENNSTOFFMISCHEN ZWISCHEN MODULEN

Brevet européen · EP3437109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437109
Numéro de demande
EP17751157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 5/18 (2006.01)
G21C 19/20 (2006.01)
G21D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201662314523 P 29.03.2016
US 201715445186 28.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/020169 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/184259 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

INGERSOLL, Daniel

Corvallis, OR 97330, US

REYES, Jose, N., Jr.

Corvallis, OR 97330, US

KITTO, Allyson

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.