ELEKTRISCHE UNTERBAUGRUPPE
Brevet européen · EP3437176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437176
- Numéro de demande
- EP17715975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/04 (2016.01)H02P 25/08 (2016.01)H02K 11/049 (2016.01)H02K 19/10 (2006.01)H02K 9/00 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- GB 201605382 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050869 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/168139 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WIDMER, James Dumesnil
High Spen, NE39 2EP, GB
MARTIN, Richard
Harrogate Yorkshire HG3 2PF, GB
MECROW, Barrie Charles
Ponteland Northumberland NE20 0AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.