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Brevet européen · EP3437228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437228
- Numéro de demande
- EP17712576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 1/1829 (2023.01)H04L 1/1867 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662315601 P 30.03.2016US 201715444875 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/020187 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172208 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
QUALCOMM Incorporated
San Diego, CA 92121-1714, US
Inventeur
CHEN, Wanshi
San Diego, California 92121-1714, US
GAAL, Peter
San Diego, California 92121-1714, US
PATEL, Shimman Arvind
San Diego, California 92121-1714, US
WEI, Yongbin
San Diego, California 92121-1714, US
DAMNJANOVIC, Aleksandar
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.