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Brevet européen · EP3437452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437452
Numéro de demande
EP18186990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
6 févr. 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/64 (2006.01)
A01D 67/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017151085 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

TSUNASHIMA, Taro

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

KITAHARA, Yusuke

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

KURITA, Kazuyuki

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

GOTO, Renshi

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

BABA, Yusuke

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

TODA, Hirotaka

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.