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Brevet européen · EP3437453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437453
Numéro de demande
EP18186134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
6 févr. 2019
Délivré
17 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/71 (2006.01)
Priorité
JP 2017148067 31.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

TODA, Hirotaka

Tobe-cho, Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

BABA, Yusuke

Tobe-cho, Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.