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Brevet européen · EP3437483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437483
Numéro de demande
EP17758419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23F 3/16 (2006.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
JP 2016072709 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/013545 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/170987 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Yasuyuki

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

NAKAJIMA, Makoto

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

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