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Brevet européen · EP3437484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437484
Numéro de demande
EP17775521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23F 3/16 (2006.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
JP 2016072269 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/013548 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/170990 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Suntory Holdings Limited

1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-8203, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Makoto

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

KOBAYASHI, Yasuyuki

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.