STEVIAHALTIGES GETRÄNK
Brevet européen · EP3437485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437485
- Numéro de demande
- EP17775529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/60 (2006.01)A23F 3/16 (2006.01)A23L 2/00 (2006.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2016072450 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013577 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170998 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Yasuyuki
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
NAKAJIMA, Makoto
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.