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Brevet européen · EP3437485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437485
Numéro de demande
EP17775529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
28 juil. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/60 (2006.01)
A23F 3/16 (2006.01)
A23L 2/00 (2006.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
JP 2016072450 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/013577 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/170998 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Yasuyuki

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

NAKAJIMA, Makoto

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.