RAHMENSTRUKTUR FÜR ELEKTRISCHES BETT

Brevet européen · EP3437521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437521
Numéro de demande
EP17898967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 19/00 (2006.01)
A47C 19/02 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
Priorité
CN 201710123962 03.03.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/116270 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/157648 07.09.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

LI, Yanling

Jiaxing, Zhejiang 314016, CN

SHAN, Huafeng

Jiaxing, Zhejiang 314016, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.