ARMOIRE DE PRÉSENTATION
Brevet européen · EP3437524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437524
- Numéro de demande
- EP18181457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 3/04 (2006.01)A47B 96/04 (2006.01)G09F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757361 01.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
SERVOZ, Thierry
78280 Guyancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.