BESCHICHTETES VERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP3437553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437553
- Numéro de demande
- EP17775461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08J 7/04 (2020.01)C08J 5/12 (2006.01)C08J 3/075 (2006.01)A61L 31/00 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)H01B 1/12 (2006.01)A61B 5/25 (2021.01)
- Priorité
- JP 2016069352 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013392 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170927 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Inventeur
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.