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Brevet européen · EP3437678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437678
Numéro de demande
EP17773588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61Q 11/02 (2006.01)
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 85/30 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/22 (2006.01)
Priorité
JP 2016071321 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/002578 25.01.2017
Publication PCT
WO2017/169038 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

GC Corporation

584-1 Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KURAKAZU, Manami

Tokyo 174-8585, JP

TAKAHASHI, Makoto

Tokyo 174-8585, JP

WATANABE, Kaori

Tokyo 174-8585, JP

FUJIMAKI, Yuji

Tokyo 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.