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Brevet européen · EP3437824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437824
Numéro de demande
EP17775560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/66 (2006.01)
B29C 33/22 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
Priorité
JP 2016071258 31.03.2016
JP 2016071254 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/013662 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/171029 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

KYORAKU CO., LTD.

Kyoraku Co., Ltd.

598-1 Tatsumae-cho Nakadachiuri-sagaru Karasumadori Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0912, JP

Inventeur

ONO, Yoshinori

Kanagawa 242-0018, JP

ITO, Shuji

Kanagawa 242-0018, JP

SHIMADA, Kengo

Kanagawa 242-0018, JP

MUROYA, Yosuke

Kanagawa 242-0018, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.