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Brevet européen · EP3437828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437828
- Numéro de demande
- EP17775476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/18 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016069383 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013418 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170942 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
TSUCHIYA, Tomoaki
Nagano 384-8585, JP
YAMAGUCHI, Masaki
Nagano 384-8585, JP
TAKEHANA, Daizaburo
Nagano 384-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.