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Brevet européen · EP3437846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437846
Numéro de demande
EP17001327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/08 (2006.01)
B21D 37/04 (2006.01)
B30B 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Notter GmbH

In den Erlen 10, 75248 Ölbronn-Dürrn, DE

Inventeur

Römer, Harald

21465 Reinbek, DE

Notter, Klaus

75248 Ölbronn, DE

Notter, Manfred

75248 Ölbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.