MEHRSCHICHTIGER SCHLAUCH
Brevet européen · EP3437850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437850
- Numéro de demande
- EP17775517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)C08L 13/00 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)F16L 11/127 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016069964 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013541 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170985 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA Koji
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
KURUMIYA Aki
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.