FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP3437903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437903
Numéro de demande
EP17774873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
B60H 1/22 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
Priorité
JP 2016070191 31.03.2016
JP 2016070192 31.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/012266 27.03.2017
Publication PCT
WO2017/170336 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

NOMURA Masahiro

Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP

ITO, Takayoshi

Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP

HOSHI, Yuichiro

Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.