SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP3437952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3437952
Numéro de demande
EP18181869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
6 févr. 2019
Délivré
6 nov. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 19/00 (2006.01)
B60J 10/80 (2016.01)
Priorité
DE 202017104633 U 02.08.2017
DE 202017104634 U 02.08.2017
DE 202018103171 U 06.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Bode - Die Tür GmbH

Ochshäuser Straße 14, 34123 Kassel, DE

Inventeur

Theis, Christoph

34537 Bad Wildungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.