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Brevet européen · EP3437985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437985
- Numéro de demande
- EP16897068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B63H 20/14 (2006.01)B63H 20/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016070908 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086503 08.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/168852 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 29 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Kariya-shi Aichi-ken 448-8671, JP
Kariya-shi Aichi-ken 448-8671, JP
Toyota-shi Aichi-ken 471-8571, JP
Toyota-shi Aichi-ken 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.